Statuts et règlement

Statuts de Cezam Midi-Pyrénées

Cezam Midi-Pyrénées est placée sous la responsabilité d'un Conseil d'Administration. Elle est animée par une équipe de salariés permanents.

Ces statuts ont été adoptés à l’unanimité lors de l’Assemblée Générale Extraordinaire tenue à Plaisance du Touch le 12 juin 2014.

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Le Règlement Intérieur de Cezam Midi-Pyrénées

Le Règlement Intérieur permet de préciser les règles en matière d'organisation, de vie interne et de discipline collective.

En titre premier : les buts de l’association et principes généraux

En titre deuxième : le fonctionnement

En titre troisième : les admissions et radiations

En titre quatrième : les dispositions diverses

Le Règlement Intérieur a été adopté par le Conseil d’Administration de l’ACE 82 lors de sa séance du 26 mai 2006.

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